Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARDE DU CORPS
BILLON FRERES

Numéro de dépôt :
1229582
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque GARDE DU CORPS

Déposée le 4 mars 1983 par la société BILLON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARDE DU CORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BILLON FRERES domicilié(e) 40, Rue Descartes, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2015941) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 417 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) (dossier no 2015941) - France.

La marque GARDE DU CORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARDE DU CORPS est expirée depuis le 4 mars 2003.

BILLON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRATELLI BILLONI , SOFT METAL , SUNSEEKER , SERVICE TRES ATTENTIF S.T.A. , COURT CIRCUIT BILLON BBBB , COURT-CIRCUIT


BILLON FRERES - 40, Rue Descartes, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2015941) - France - SIREN 323417840


Cabinet John SCHMITT - (dossier no 2015941) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1993 n°2015941 - Publication au BOPI 1993-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 9 avril 1997 - Changement de dénomination n°235519 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234467 - Publication au BOPI 1997-03-18

Vêtements et sous vêtements féminins ou masculins.